Nuisances acoustiques en copropriété

En région bruxelloise, le bruit est une gêne majeure pour les habitants. Le trafic automobile, les avions, les sirènes et les chantiers en sont des sources principales, mais pour les occupants des immeubles en copropriété, s’y ajoutent les bruits des appartements voisins et des communs, produits par l’occupation même (voix, pas, musique, animaux domestiques, …) ou générés par des machines (lave-linge, téléviseur, ventilation, ascenseur, chaudière…).

La crise du Covid-19 a amplifié le phénomène, les confinements et le télétravail ayant modifié l’usage des logements et augmenté le temps passé au domicile. Homegrade en fait régulièrement le constat lors de visites de logements et d’accompagnements de particuliers dans leurs projets d’amélioration de leur bien.

Un impact non négligeable sur la santé

L’impact du bruit sur la santé est important, à tel point que l’Organisation mondiale de la Santé l’identifie comme un risque environnemental majeur. Il entraine des troubles du sommeil, des pertes de concentration, du stress, voire des effets plus graves sur l’organisme, avec des répercussions négatives sur le cadre familial et professionnel et sur la relation entre voisins.

La conception du bâtiment mise en cause

En Région de Bruxelles-Capitale la part de ménages habitant en immeuble à appartements dépasse 70%, pourtant ces bâtiments (dont près des deux tiers datent d’avant 1945) sont loin d’être tous conçus de manière optimale face au bruit.

Les raisons sont multiples :

  • l’arrivée tardive d’un cadre normatif pour l’intégration de l’acoustique dans la construction. La norme nationale NBN S01-400-1 « Critères acoustiques pour les immeubles d’habitation » date de 2008 et s’applique aux projets soumis à permis d’urbanisme. Les précédentes normes étaient très peu exigeantes.
  • la modification des typologies. Les maisons de maitre devenues trop grandes pour les besoins d’un seul ménage et aujourd’hui scindées en plusieurs logements n’étaient pas conçues pour séparer les familles. Leurs planchers en particulier, qui sont le plus souvent en bois, laissent passer les bruits, générant des nuisances parfois insupportables.
  • une mauvaise conception de base du bâtiment. C’est le cas d’immeubles de logements bon marché des années 1950, 60, 70 construits avant l’existence des premières normes acoustiques (1977).
  • des transformations intérieures ayant dégradé la situation. On peut citer les saignées d’électricité ou les encastrements de canalisations dans des murs mitoyens, l’ajout d’un escalier, d’un ascenseur ou d’un équipement source de vibrations etc.
  • de manière générale, le manque de prise en considération de l’acoustique. La thématique est souvent négligée, que ce soit par méconnaissance ou par souci d'économie. Le respect de critères acoustiques élevés est pourtant un argument de valeur pour la location et la vente. Leur prise en compte dès la conception est aussi plus aisée et plus économique que de tenter de résoudre les problèmes par la suite.​

Welk werk voor welk type geluid?

Appartementsgebouwen kunnen last hebben van verschillende soorten geluid:

  • les bruits de contacts produits par une source directement en contact avec le bâtiment, comme des pas, des déplacements de chaises, les vibrations d’une machine (ventilation, ascenseur). Ces bruits se propagent à travers toute la structure du bâtiment.
  • les bruits aériens produits par des conversations, la télévision, de la musique, et dont les vibrations sont transmises par l’air et par les parois légères.
  • les bruits de répercussion (hall et couloirs communs).

Ces différents types de bruits se traitent de façon distincte. Pour les bruits de contact, on supprimera le contact rigide en interposant un matériau souple entre la source d’émission sonore et la structure.

Troubles du voisinage, comment réagir ?

Les problèmes de bruit sont l'une des principales sources de conflits entre voisins et peuvent mener devant les tribunaux. Privilégiez en premier lieu le dialogue et l’arrangement à l’amiable.

Que pouvez-vous invoquer ?

  • le règlement d’ordre intérieur de l’immeuble, qui comprend généralement des dispositions relatives au calme dans l’immeuble. Il s’adresse à tous les occupants et les propriétaires bailleurs sont tenus de le porter à la connaissance de leur locataire.
  • l’Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2002 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage, qui fixe les seuils de bruits de voisinage en fonction des heures et des quartiers.
  • Le code civil (anciennement article 544 aujourd’hui consolidé à l’article 3.101 du nouveau Code Civil), qui stipule que chacun peut jouir de sa propriété sans causer un trouble allant au-delà des inconvénients normaux du voisinage.
  • Quand la nuisance est subie durant la nuit (entre 22 heures et 7 heures), il est alors question de tapage nocturne et vous devez faire appel aux services de la police locale.

Pour faciliter les échanges, il peut être utile de faire intervenir un tiers comme le syndic, le gérant de l’immeuble, des services communaux ou associatifs de médiation. Le recours au juge de paix n’est à considérer qu’en dernier lieu car il peut envenimer fortement les relations.

Pour les bruits aériens, on cherchera à augmenter la masse et à dissiper l’énergie sonore au moyen d’un doublage désolidarisé contenant un matériau absorbant.

C’est l’effet de masse-ressort-masse, qui offre des solutions utiles pour les murs et les plafonds séparant deux logements, mais aussi pour les canalisations et certaines installations techniques.

Les effets de répercussion se traitent par des techniques de correction acoustique grâce à l’ajout de surfaces absorbantes.

Petits investissements ou grands travaux ?

Chacun de ces principes peut être appliqué avec différents moyens.

De petits investissements peuvent parfois avoir un réel impact, comme par exemple utiliser des patins sous les chaises, placer un tapis, étanchéifier des portes et des fenêtres, ou simplement marcher en pantoufles, baisser le son et respecter des horaires etc.

Le résultat dépendra de la sensibilité du plaignant et de la bonne volonté du gêneur. Dans ce contexte, la communication entre occupants est essentielle : inviter son voisin chez soi peut l’aider à mieux se représenter la gêne ressentie qu’il occasionne.

Lorsque des adaptations comportementales ou de petits investissements ne suffisent pas, de réels travaux de rénovation acoustique doivent être envisagés.

Discutez-en entre copropriétaires et demandez au syndic que ce point soit mis à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale.

En fonction des besoins, on pourra mettre en place :

  • des contre-cloisons acoustiques de doublage entre deux logements.
  • un plancher flottant contre les bruits de contact. Son inconvénient est sa mise en œuvre par-dessus le plancher, c’est-à-dire chez le voisin provoquant la gêne.
  • un faux plafond acoustique. Il sera performant contre les bruits aériens mais beaucoup moins contre les bruits d’impacts.
  • une solution combinée résolvant les deux types de bruits.
  • une « boîte dans la boîte », quand on ne peut pas intervenir à la source, chez le voisin : des travaux parfois nécessaires mais très couteux, qui permettent d’agir sur toutes les parois.
  • enfin, le placement de correcteurs acoustiques absorbants si l‘on souhaite atténuer la répercussion dans un hall commun ou d’une cage d’escalier.

Plus d’info : Consultez la brochure de Homegrade:
 https://homegrade.brussels/documentation/publications/

En ce qui concerne les nuisances sonores liées à des équipements techniques ou à des activités tertiaires, il est possible, en Région bruxelloise, de déposer une plainte sur le portail régional Info Bruit.

La Cellule Bruit de Bruxelles Environnement

La Cellule Bruit de Bruxelles Environnement réalisera des mesures in situ sur base de la réglementation bruxelloise. Le dépassement des seuils admissibles peut aboutir à une obligation d’accompagnement du fautif par un Facilitateur Bruit.

Il est à noter que certaines installations techniques sont soumises à un permis d’environnement qui doit être respecté.

Aides et freins

Tout d’abord, il est difficile d’obliger un voisin à réaliser des travaux d’isolation acoustique chez lui.

Par ailleurs, le coût des travaux est souvent dissuasif, à cause du degré de soin élevé qu’implique leur mise en œuvre et du surcout à prévoir pour la réfection des finitions intérieures après l’opération.

Une aide financière est proposée par la Région Bruxelloise, via la prime RENOLUTION mais l’investissement financier reste conséquent, et l’importance d’un travail irréprochable pour parvenir au résultat doit motiver le maitre d’ouvrage à préparer minutieusement son chantier en s’entourant de bons intervenants.

En acoustique, une petite erreur peut totalement compromettre le résultat.

  • Les conseillers de Homegrade informent et guident gratuitement les particuliers et les petites copropriétés via une visite éventuelle de leur logement, la recherche de solutions, l’analyse de devis et une aide administrative pour l’obtention de prime(s).
  • Trouver un entrepreneur compétent dans le domaine n’est pas toujours aisé. Pour tenter d’y remédier, un projet pilote géré par Construcity a vu le jour. Il est destiné à former et accompagner techniquement et gratuitement les entrepreneurs sur certains chantiers.
  • Faire appel à un bureau d’études spécialisé peut s’avérer nécessaire si la situation est compliquée. Le champ d’action des acousticiens comprend des conseils généraux, des mesures in situ, la rédaction de prescriptions techniques et le suivi de chantier.

Enfin, aborder auprès de sa copropriété un sujet aussi technique et complexe que l’acoustique, peut s’avérer fastidieux.

N’hésitez donc pas à contacter Homegrade pour faire le point.

Liens utiles

Ordonnace Bruxelloise relative aux bruits de voisinage environment.brussels

Portail Info Bruit et services de médiation www.infobruit.brussels

Primes bruxelloises www.renolution.brussels

Projet: www. gidsduurzamegebouwen.brussels

Brochure “Geluidsisolatie”: www.homegrade.brussels

INFO 

Céline Baulier & Hélène Dubois
Homegrade
www.homegrade.brussels

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Parlementaire hoorzitting van 08 maart 2022 – Aanbevelingen van de UVS